Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREILLE ENSOLEILLEE
Les Vins Appy

Numéro de dépôt :
951323
Date de dépôt :
12/03/1976
Lieu de dépôt :
Salon-de-Provence

Présentation de la marque TREILLE ENSOLEILLEE

Déposée le 12 mars 1976 par Les Vins Appy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Salon-de-Provence), la marque française « TREILLE ENSOLEILLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Vins Appy domicilié(e) (soc. an.), 305, Allées de Craponne, Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône). - France.

La marque TREILLE ENSOLEILLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TREILLE ENSOLEILLEE est expirée depuis le 12 mars 1986.

Les Vins Appy a également déposé les autres marques suivantes : TRAMONTANE , CRINBLANC , MIREVAN


Les Vins Appy - (soc. an.), 305, Allées de Craponne, Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

Vins et spiritueux.